Le règlement intérieur de l’année 2021-2022 sera distribué après le premier conseil d’école. Dans l’attente, le règlement intérieur 2020-2021 reste de vigueur.

HORAIRES – FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE

Art 1 : Jours et heures d’ouverture : lundi, mardi, jeudi et vendredi

Suite au protocole sanitaire, l’entrée/la sortie des élémentaires est : 7H50-7H55 (matin) 15H30 (après-midi) et les maternelles 7H55-8H05 (matin) 15H20-15H30 (après-midi).

L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant l’entrée en classe.

Le matin 7h50 et l’après-midi 12h50.

Le portail est impérativement fermé à 8h00 et 13h00

Il est interdit aux élèves de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires avant l’heure réglementaire.

L’accès et la circulation sur le parking sont strictement réservés au personnel de l’école.

Art 2 : Pour toute inscription d’enfants, les parents devront préalablement se rendre à la mairie avant de se rendre à l’école, se munir du livret de famille et du carnet de santé de vaccinations obligatoires. La commune possédant une carte scolaire, la municipalité valide l’inscription.

Art 3 : Les parents devront veiller à ce que le matériel prêté par l’école ne soit ni perdu ni détérioré. Dans le cas contraire le remboursement pourra être exigé.

Art 4 : En cas de changement de domicile, de travail ou de coordonnées téléphoniques, les parents sont invités à le signaler rapidement.

Art 5 : Les communications se font par l’intermédiaire du cahier de liaison, par voie d’affichage ou sur le blog de l’école. Pour tout problème particulier ou rencontre avec l’enseignant ou la directrice, les parents doivent demander un rendez-vous.

HYGIENE – SECURITE

Art 6 : Les élèves entrant à l’école ne doivent pas être malades, ni porteurs de parasites ou de maladies contagieuses. Le cas échéant, la durée d’éviction de l’élève et éventuellement de ses frères et sœurs devra être respectée.

L’école ne disposant ni d’infirmerie ni de personnel de santé et n’étant pas habilitée à donner de traitement médical, lorsqu’un enfant est malade, fiévreux ou souffrant, les parents sont contactés par téléphone et doivent impérativement venir le récupérer dans les meilleurs délais. En cas de maladies chroniques, il faudra remplir un P.A.I. (Protocole d’Accueil Individualisé), convention signée entre le médecin, l’école et la mairie.

Art 7 : Les parents voudront bien s’assurer que l’enfant n’apporte à l’école aucun objet dangereux, objets pointus, objets en verre ou en métal, pétards, cutter, certaines colles. Les objets de valeur ne sont pas indispensables à l’école, en cas de perte ou détérioration, aucune réclamation ne sera acceptée. Certains jeux seront tolérés dans la mesure ne nuisent pas à autrui.

Art 8 : La circulaire n°2003 -210 du 1er décembre 2003 a précisé les orientations de la politique de santé en faveur des élèves dans le cadre d’un programme quinquennal de prévention et d’éducation.

L’un des axes prioritaires de ce programme concerne l’éducation à la nutrition et la prévention des problèmes de surpoids et d’obésité. Les collations tolérées sont exclusivement des fruits, des légumes et une compote.

Art 9 : Les parents veilleront à ce que les enfants se chaussent convenablement pour permettre de faire une activité sportive. Les tongs et les talons sont interdits.

ABSENCES-SORTIES

Art 10 : Un élève ne peut quitter l’école avant l’heure régulière sauf accompagné de l’un de ses parents ou d’une personne dûment mandatée par leurs soins. Une décharge écrite sera remplie dans le cahier de sortie.

Art 11 : La fréquentation régulière de l’école est obligatoire à partir de 3 ans. Les élèves de petite section peuvent bénéficier d’un aménagement sur demande écrite l’après-midi. En cas d’absences, les parents devront en faire connaître le motif avec production, le cas échéant, d’un certificat médical. Les absences répétées et non justifiées seront signalées à l’Inspecteur d’Académie ou à son représentant. Toute sortie du territoire pendant le temps scolaire doit être signalé par écrit à la Directrice.

Art 12 : A la sortie des classes de 15h30, seuls les parents venant chercher leur enfant en maternelle pourront rentrer dans l’école, les autres parents devront attendre leur enfant au portail, celui-ci sera raccompagné par son enseignant.

SANCTIONS

Art 13 : Une bonne intégration à la vie sociale devrait rendre inutile toute sanction à l’école.

Tout châtiment corporel pour quelque raison que ce soit est strictement interdit.

Lorsqu’un élève enfreint les règles de vie de l’école, la Directrice de l’école organise un dialogue avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait de sa part indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille.

De même, les élèves comme leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître, du personnel de l’école et au respect de leurs camarades ou de la famille de ceux-ci et notamment des actes ou propos racistes, antisémites ou discriminatoires,…

Toute intrusion, effraction ou agression physique, matérielle ou morale au sein de l’école fera l’objet d’un dépôt de plainte auprès des autorités compétentes.

DISPOSITIONS FINALES

Art. 14 : Il est strictement interdit de fumer, de vapoter dans l’enceinte de l’établissement.

Art. 15 : Le règlement intérieur des écoles maternelles et primaires publiques est établi par le Conseil d’École compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la 1ère réunion du conseil d’école. Le règlement départemental se substitue au présent règlement en cas d’imprécision de celui-ci.

 Art. 16 : La « Charte de la laïcité »  publiée par le Ministère de l’Éducation Nationale et la « charte d’usage du numérique » sont annexées au présent Règlement Intérieur.

Ce règlement a été arrêté et approuvé lors de la réunion du Conseil d’École du 27 octobre 2020.

Les enseignants, le personnel de l’école, les parents et les enfants veilleront à la bonne application de ce règlement.